Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SERMENTHE
Numéro de dépôt :
1607413
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque LE SERMENTHE
Déposée le 1 août 1990 par monsieur Patrick GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SERMENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SERMENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SERMENTHE est expirée depuis le 1 août 2000.
Patrick GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02